 Le
Moto club PICRATE organise son 19e
rassemblement moto les 23 et 24 février à l’ancienne gare. Le
moto club invite les associations et la population au vin d’honneur qui
aura lieu pendant la remise des coupes le dimanche à partir de
midi. Et
s’excuse par avance pour les bruits et dérangements
causés par cette
manifestation. ——————————————— Le PETANQUE CLUB AZILLOIS vous
invite à assister à l’assemblée
générale du club qui aura lieu le dimanche 24
février à 10h30 au foyer d’Azille Ordre
du jour : Bilan moral, Bilan financier, renouvellement du bureau,
questions diverses ——————— Entreprises,
associations, hébergeurs, rapprochez vous de la
Communauté des communes et allez sur hautminervois.fr
Pour être
répertorié sur le site de la cdc. 
——————————————————-- SIAJ Transformation du S.I. d’aménagement
de Jouarres en syndicat mixte : Arrêté
interpréfectoral n° 2008-1-215 du 21 janvier 2008 : Art
1 . La communauté de communes « Le
Minervois » ( Olonzac) est substituée
à la commune d’Olonzac au sein du Syndicat Intercommunal
d’Aménagement de Jouarres. Art2.
Le S.I. d’Aménagement de Jouarres est désormais un
syndicat mixte, au
sens de l’article L 5711-1 du CGTT qui regroupe : la communauté
de
communes « LE MINERVOIS » et les communes
d’AZILLE, HOMPS, et PEPIEUX. Le
SIAJ sera amené dans les prochains mois à refondre ses
statuts.
Actuellement, cet arrêté a pour conséquence de voir
siéger des délégués
de la CdC du Minervois au SIAJ en lieu et
place des représentants de la commune d’OLONZAC. |
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INFO 4 Azille,
le 18 février 2008 azille.com —————————————— Contrôle
sanitaire des eaux délivrées à la consommation
humaine du 7 février sur le
réseau de JOUARRES : eau potable. ————————————————————————————-- Lors de la réunion du Comité
Syndical du 7 février 2008 LE SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE
L’AUDE inscrit à son budget
d’investissement le financement du Bassin d’AZILLE et la viabilisation
de la ZAC de JOUARRES. Le
financement du Bassin d’AZILLE se monte
à 1 064 000 €, soit
7 millions de francs. Au titre du budget 2008 et le budget
consacré
à la viabilisation de la ZAC à 161 000 €, soit 1 million cinquante six mille francs. Ces
crédits proviennent de la Région, des départements
de l’AUDE et de l’HERAULT. ————————————————————————— Le SIAJ décide , pour sa part, d’abaisser
la cotisation des communes en 2008 de 15 000 € à 7 000 € et de
la
supprimer à partir de 2009. Cette décision est rendue
possible par les
retombées fiscales des réalisations de la ZAC; ————————————————————————— 9
et 16 Mars 2008 À
la Mairie de 8 heures à 18 heures ****************** Déroulement (
décret 2007—1468 du 15 octobre 2007) Listes électorales :
L’élection se fera sur la base des listes électorales et
des listes
électorales complémentaires telles qu’elles ont
été arrêtées au 29
février 2008 et ont pu être modifiées en
application des articles L.30
à L.40, R 17– 2 et R18. Les
listes d’émargement devront être établies selon les
dispositions prévues au 1.2 de la circulaire du 20 déc
2007. Cartes
électorales : Seuls
les nouveaux inscrits se verront remettre une nouvelle carte
électorale, non distribuée, mais mise à la
disposition des titulaires
le jour du scrutin au bureau de vote. Lieu de vote : Le
bureau se tiendra à la mairie dans le hall d’entrée
principal, l’accès
des handicapés se fera par la rampe menant au
secrétariat. Le bureau de
vote comprend un président, deux
assesseurs et un secrétaire. Bulletins de vote et
enveloppes de scrutin : Les
bulletins de vote seront remis uniquement par les candidats ou leurs
représentants au plus tard à
midi, la veille du scrutin. Le format du bulletin de vote est de 148
210 millimètres. Les enveloppes seront de couleur bleue. Le
candidat ou
son mandataire désigné à cet effet peut, à
tout moment demander le
retrait de ses bulletins de vote, y compris pendant
les opérations de vote, le jour du scrutin. VOTER EST UN DEVOIR |
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Ouverture
et clôture du scrutin : Le scrutin est
ouvert à 8 heures et clos à 18 heures . Validité
des bulletins et proclamation des élus :
Aucun
dépôt de déclaration de candidature n’est
obligatoire, les suffrages
exprimés en faveur de personnes qui ne se sont pas
portées candidates
ou qui n’ont pas déposé de bulletins de vote sont
valides. En revanche, les
suffrages
exprimés en
faveur de personnes imaginaires, de personnes mineures à la date
du
premier tour ou de personnes décédées sont nuls. Le
Bureau de vote n’a aucune compétence pour apprécier une
inéligibilité
ou une incompatibilité affectant un candidat majeur, y compris
si elle
est expressément prévue aux articles L.228 à LO
238-1. Les suffrages
portés sur son nom sont donc valides. Seul le juge de
l’élection, s’il
est régulièrement saisi, pourra prononcer l’annulation de
l’élection
d’une personne inéligible ou en situation
d’incompatibilité. Les
bulletins qui comportent plus ou moins de noms qu’il n’y a de
conseillers à élire sont valides. Les électeurs
peuvent donc voter pour
une liste comportant un seul nom. ( art L. 256 et L.257). Les
suffrages exprimés en faveur de candidats dont les noms sont
inscrits
au-delà du nombre de conseillers à élire ( 15) ne
sont pas comptés. Si
l’ordre de classement des candidats sur le bulletin ne permet pas de
déterminer avec certitude le choix de l’électeur, le
bulletin ou les
bulletins correspondants sont nuls. Les
bulletins manuscrits sont valables. Le panachage (remplacement du nom
d’un ou de plusieurs candidats par celui ou ceux d’un ou de plusieurs
candidats ou de toute autre personne) est
possible. Sont
nuls et n’entrent pas en compte dans le résultat du
dépouillement ( art . L.66 et LO 247-1) : 1. Les
bulletins
blancs.; 2. Les
bulletins
trouvés dans l’urne sans enveloppe; 3. Les
bulletins ne
comportant pas une désignation suffisante du ou des candidats; 4. Les bulletins et enveloppes sur lesquels les
votants se
sont fait connaître; 5. Les
bulletins
trouvés dans des enveloppes non réglementaires; 6. Les
bulletins
écrits sur papier de couleur; 7.
Les bulletins portant des signes intérieurs ou extérieurs
de
reconnaissance et les bulletins contenus dans des enveloppes portant
ces signes; |
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8.
Les bulletins portant des mentions injurieuses pour les candidats ou
pour des tiers et les bulletins contenus dans des enveloppes portant
ces mentions; 9.
Les enveloppes contenant plusieurs bulletins portant des noms
différents dont le total est supérieur au nombre de
conseillers à
élire; dans le cas contraire, ces bulletins sont valides ; 10. Les
enveloppes
ne contenant aucun bulletin; 11.
Si une enveloppe contient plusieurs bulletins désignant la
même liste, ces bulletins ne comptent que pour un seul. Procès-verbal
et résultats des opérations électorales : Le
recensement général des votes est opéré par
le bureau unique de la
commune en application des articles R.67 et R.69. ( il y aura 2 tables
de dépouillement dans la salle du Conseil de la Mairie). Son
président
proclame le résultat. *************** Seuls
peuvent prendre part au vote : · les
électeurs inscrits sur la liste électorale; · Les
électeurs non inscrits sur la liste, mais porteurs d’une
décision de justice leur reconnaissant le droit d’y figurer. · Les
électeurs qui ont fait constater l’existence, en leur faveur,
d’un mandat de vote par procuration régulièrement
établi. Seuls
peuvent prendre part au second tour de scrutin les électeurs
inscrits
sur la liste électorale qui a servi au premier tour ou ayant
fait
reconnaître par une décision judiciaire leur vocation
à l’être. Toute
autre
disposition concernant le Déroulement des opérations
électorales lors
des élections au suffrage universel direct peut être
consultée en
Mairie. ———————————————————— SONT ELUS: · au
premier tour : les candidats ayant obtenus la
majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de
voix égal au quart du nombre des électeurs inscrits ( connus au 28
février 2008). · Au
second tour :
à la majorité relative dans l’ordre du
nombre de voix obtenu. En cas dégalité de voix, le
candidat le plus âgé est élu. ——————————————————- La première réunion du
Conseil Municipal après les élections doit avoir lieu
à une date précise La
première réunion des conseils municipaux, après
les élections
municipales de mars 2008, aura lieu au plus tôt le vendredi et au
plus
tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l’issue duquel le
conseil
municipal a été élu au complet. Rien n’autorise
à déroger à cette
règle. C’est le maire sortant, même non
réélu conseiller municipal, qui
doit convoquer la première réunion du conseil en
prévision de
l’élection du maire et des adjoints. Cette convocation a lieu
trois
jours francs avant la date de réunion . Pour AZILLE, L’élection
du maire est prévue le vendredi 21 mars 2008 à 18 heures.
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